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eG8 Forum : Internet, un droit constitutionnel ?

J’ai eu la chance d’assister au eG8 Forum organisé par Nicolas Sarkozy, au jardin des Tuileries, afin de porter un message au G8 qui commence demain. Même si l’obtention du fameux sésame fut plus que compliquée, obligé de me déplacer lundi soir pour obtenir mon pass in extremis, et beaucoup d’autres qui y auraient certainement eu plus de légitimité que moi à y assister, n’ont pas eu cette chance, malheureusement.

Chance… oui, la chance d’être présent à un événement web réunissant la plus belle concentration d’acteurs majeurs du Web, la chance car en tant que citoyen français et fondateur d’une startup Internet, avoir accès à cette extraordinaire concentration de conférenciers dont des vieux de la vieille, qui comme moi, mais en beaucoup plus intelligents, ont connu le web à l’époque du RTC : Jeff Jarvis, Laurence Lessig, Sean Parker, Jimmy Wales, John Perry Barlow, mais aussi de très grands dirigeants tels que Klaus Schwab, Eric Schmidt, Rupert Murdoch, Mark Zuckerberg, Niklas Zennström, etc.

Le eG8 Forum a commencé avec une mise en garde du président Sarkozy contre les dangers liés à Internet, principalement en ce qui concerne la Pédo-pornographie, le terrorisme, et le respect des droits d’auteurs. Je caricature volontairement les propos du président, car il a su montrer une très grande ouverture concernant l’organisation du eG8 Forum, ça avait tout d’une web conf’, incroyable liste de conférenciers, excellente connexion WiFi, excellente nourriture, traduction simultanée et diffusion live et archivage sur les bonnes plateformes, pas assez de temps de pauses pour réellement networker et vraiment une majorité de gens assistant aux panels, mais au niveau du discours présidentiel je suis retourné en… 1999…

Notre histoire n’est qu’une succession d’évolutions, qu’une accumulation de tentatives qui amènent à une compréhension et à la maitrise de la technique.
Ça commence peu de temps après la naissance, par la première évolution que nous avons à faire… gagner un peu de dignité… passer de l’état animal à quatre pattes à l’humain qui marche sur deux.
Apprendre à marcher, c’est en moyenne 2000 tentatives avant d’en maitriser la technique, 2000 erreurs, 2000 gamelles, 2000 planchers, murs, coins de tables et autres objets souvent très douloureux. Heureusement en grandissant notre capacité d’apprentissage fonctionne de plus en plus vite jusqu’à la maturité.

Parfois ces évolutions sont drastiques, on les appelle des révolutions.
La France aime à dire qu’elle en a fait trois, une par siècle : LA révolution, la commune, et mai ’68… et m’est avis qu’il ne faudrait pas grand chose pour que les descendants des soixante-huitards ne reprennent le flambeau, mais avec une certitude, démontrée par les Révolutions Arabes, c’est que le gouvernement tombera.

Pour la plupart des dirigeants français mais aussi étrangers, il se trouve qu’en ce qui concerne Internet, qui n’est massivement accessible au grand public que depuis 15 ans, ils sont totalement passés à côté du fait qu’Internet a DÉJÀ FAIT SA PREMIÈRE RÉVOLUTION et qu’en plus elle est sociale et touche presque 2 milliards d’humains et a remis à plat les business models de bon nombre d’industries à l’origine de la production des contenus que nous avons l’habitude de consommer quotidiennement : l’info, le savoir, le cinéma, la musique…

Alors oui, Wikileaks a certainement traumatisé ou tout au moins fait sérieusement monter dans les tours le palpitant de nombreuses démocraties, et je ne parle même pas des dictatures qui tombent les unes derrières les autres, non pas grâce à Facebook ou Twitter mais bien grâce à Internet.

Alors forcément, et puisqu’au final nous ne sommes tous que des êtres humains, face à une menace, qui génère une peur, nous nous défendons en attaquant… Un comble lorsque l’on connait notre passé, synonyme de libertés et de droits de l’homme, que nous soyons une dictature, ce n’est pas moi qui le dit c’est la définition donnée par Nicolas Sarkozy à tout pays qui filtre, contrôle, restreint l’accès à Internet, durant son discours d’ouverture.
Je peux parfaitement le comprendre.
Réaliser que la matrice qui permet à Internet d’exister est là et ne peut être ni détruite ni contrôlée, doit certainement être un profond choc pour les dirigeants de nos pays.
Les réponses des différents gouvernements vont vers le protectionisme, un tiens vaut mieux que deux tu l’auras, on légifère en urgence, le principe de la rustine…

Mais le huitième continent met en périls les industries de la création qui génèrent plus de « 3000 milliards de dollars par an », engendre des « déserts culturels » et autres blabla, pourtant ces blabla ont su se faire entendres à la différence de notre industrie… quoi que…

Oui, la mort d’une industrie qui n’a pas su anticiper l’obsolescence de ses différents supports de distribution, peut et doit être nécessaire à la survie de la matrice et ce peu importe le coût.
Ces industries ne vont pas disparaitre réellement, elles seront refondues en profondeur, mais les métiers et savoir-faire seront toujours valorisés et commercialisés mais sous d’autres formes, cela va impliquer des périodes désagréables de transition, après tout la mort de l’Industrie Minière s’est faite dans une extrême douleur.

Heureusement, Internet est une telle révolution que notre vitesse de croissance est colossale, un patron de 27 ans à la tête d’une startup d’à peine 5 ans fournit son service à 700 millions de personnes, une autre vient d’embaucher plus de 2000 personnes en un an. Ce n’est jamais arrivé dans toute l’histoire du capitalisme. Qui plus est, tous les entrepreneurs que j’ai pu rencontrer au cours de mes 16 dernières années professionnelles et qui ont réussi de très belles reventes, ont tous sans exception, réinjecté une partie de leurs gains dans la matrice.

Sean Parker (Napster, Plaxo, Causes, Facebook) disait lors de la cinquième plénière, qui au passage aurait du être celle de clôture au lieu de l’insipide pseudo interview que nous a servi Mark Zuckerberg, qu’il avait gagné plus d’argent qu’il n’en aurait besoin pour toute sa vie et qu’il ressentait le devoir d’aider de nouveaux entrepreneurs.
Il a d’ailleurs annoncé qu’il allait investir 100 millions de dollars chez Warner, démontrant clairement son intime conviction dans le futur commercial de la musique.

Maintenant, l’une des problématiques que nous avons à régler, c’est de faire cohabiter le pluralisme des démocraties avec Internet, mais non par la douleur comme à notre habitude en France, ou plutôt comme tout bon négociateur doit faire, à savoir annoncer une grande fermeté dans ses propositions pour pouvoir lâcher du leste. Procédure normale dans notre monde physique depuis des millénaires… malheureusement Internet révolutionne aussi les principes de base de la négociation.

Cette cohabitation implique forcément les gouvernements de ces démocraties, on ne peut pas les exclure sous prétexte qu’ils ne comprennent pas ce qui se passe, après tout, nous, peuples libres, les avons élus pour diriger nos démocraties !
Condamnons-les vertement en leur expliquant où ils se trompent, comme l’a si bien fait Jérémy Zimmerman en organisant au sein du eG8 Forum une conférence de presse sauvage qui a clairement rappelé les vrais débats : la neutralité du réseau, l’accès libre et non-restreint.

Il est impensable, philosophiquement et physiquement parlant, de vouloir réglementer de façon coercitive Internet, que la liberté d’expression soit filtrée, que l’on coupe l’accès au réseau, que la défense des modèles économiques de la culture se fasse aux dépends du développement de l’innovation grâce à Internet.

Plutôt que de nous laisser cet immondice qu’est la tour de la Défense, qui dénature la perspective réalisée en parfaite harmonie par Napoléon, je préférerais que le Président qui sera élu en 2012 s’inspire de la transcendance dont à fait preuve Napoléon et dont le code civil constitue l’une des bases des pays qu’il avait alors envahi, et qui pour la plus part sont maintenant des démocraties.

Je serais profondément fier si la France pouvait continuer à jouer le rôle qu’elle joue depuis plus de 300 ans en devenant le premier pays au monde à inscrire dans sa constitution, après le principe même de démocratie et les Droits de l’Homme, le droit inaliénable d’accès non restreint sous aucune forme que se soit à Internet.

Pour la simple raison qu’Internet est la seule et unique garantie que nous ayons pour avoir des démocraties plus ouvertes et transparentes, réellement, profondément et totalement au service de leurs citoyens.

En revanche, lors d’une discussion avec un ami qui m’est très cher, il a pointé avec son ironie habituelle le fait que c’est Mark Zuckerberg qui a été reçu à l’Élysée et non un Laurence Lessig, ou John Perry, ou Jeff Jarvis, mais aussi que quasiment toutes les grandes entreprises qui « contrôlent » aujourd’hui le web sont venues à l’invitation de la France pour porter la bonne parole au G8 le lendemain. N’oublions pas le propos de ce eG8 Forum.

Forcément, on est en droit de se demander si cet empressement n’est pas là pour masquer le fait qu’à leur tour elles ont appris à faire entendre leurs blabla auprès de nos gouvernements, et à les pousser à réglementer pour leur seul bénéfice… ce n’est pas comme si ça n’était JAMAIS arrivé dans l’histoire…

J’espère sincèrement que la fonction sera transcendée par l’ampleur de la promesse.
Les seuls types de réglementations qui soient viables sont celles qui consistent coûte que coûte à maintenir l’infrastructure et le libre accès à la matrice Internet.

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Conférence des Catalyseurs Numérique

Catalyseurs_numeriques

Je viens d’arriver à la conférence qui se tient à la Mairie du 3ème arrdt. On y retrouve un beau panel d’intervenants pour débattre des "Nouveaux moyens de distribuer et promouvoir la musique".

Pour ceux qui m’ont lu dès le départ, vous savez à quel point je suis sensible sur le sujet de la dématérialisation de la musique et les nouveaux enjeux que cela implique. Il aura quand même fallu attendre fin 2006 pour que les Majors "comprennent" enfin qu’il y a d’autres solutions que d’attaquer systématiquement les personnes qui téléchargent sur les réeaux P2P, Universal ne vient-il pas d’annoncer la disribution gratuite de sa musique contre de la pub…

Tariq commence d’ailleurs par un effet d’annonce puisqu’il semblerait que "EMI a été racheté par un fond d’investissement qui souhaite mettre majoritairement l’accent sur la distribution online"

J’aime beaucoups la candeure du responsable de Diams qui "découvre" qu’un site web d’artiste correctement conçu peut générer 1 millions de visiteurs dès les 4 premiers mois de son exploitation et oh surprise ça coute moins cher qu’une pub TV et ça impacte plus… Je suis toujours aussi surpris de constater à quel point Internet "souffre" encore de la première bulle.

Petit fait intéressant le Single "Coup de Boule" a été N°1 sur l’ensemble des médias (Internet, Mobile, et Off-Line) avec 450 000 singles vendus et 500 000 sonneries pour portable.

Je posterais quelques photos sur mon Flickr.

Voilà l’invitation :

Mash-up, widget, contenus autoproduits, Podcast, P2P…
Les communautés d’internautes sont devenues le pilier essentiel de la musique en ligne.
Artistes, labels, distributeurs, politiques doivent apprendre à faire avec.
Venez découvrir les points de vues des experts du secteur!

Programme :

18h : Accueil
18h30 – 20h30 : Conférence et questions
20h30 – 21h : Cocktail à la Mairie du 3ème arrondissement

Participants :

- Guillaume DUMONT, Fondateur d’Attitude Net (communauté de M, 70.000 membres)
- Olivier LAOUCHEZ, Président Directeur Général de Trace TV
- Emmanuel LIPSZYC, Directeur du label Laplage, éditeur du single «coup de boule»
- Anne-Catherine LORRAIN, Juriste et doctorante en droit de la propriété intellectuelle et nouvelles technologies – CERDI – Universités Paris I / Paris XI
- Alban MARTIN : Auteur du livre l’Âge de Peer et chargé de cours au CELSA sur la musique en ligne
- Maurice RONAI, Délégué National aux technologies de l’information, Parti Socialiste
- Eric WALTER, Chargé de Mission sur la société de l’information au cabinet de Nicolas Sarkozy

Animateurs :

- Tariq KRIM : fondateur et CEO de Netvibes, éditeur de GénérationMP3 et Président des Catalyseurs Numériques.
- Sylvie KRSTULOVIC : consultante experte de la musique en ligne, bloggeuse, membre du bureau des Cyber-Elles, Secrétaire Générale des Catalyseurs Numériques.

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Les fondateurs de Kazaa et de Skype préparent la télévision via le peer-to-peer

Avec Venice Project, Niklas Zennstrom et Janus Friis proposent aux internautes de visionner des contenus audiovisuels via un logiciel P2P. Ils négocient actuellement avec les producteurs de contenus. Lancement prévu pour la fin de l’année.

Les créateurs du logiciel d’échange peer-to-peer Kazaa et du système de téléphonie par Internet Skype travaillent sur un nouveau concept: Niklas Zennstrom et Janus Friis mettent la dernière main au  »Venice Project ». Il s’agit d’une plate-forme P2P de diffusion de contenus audiovisuels. Actuellement en bêta best auprès d’une centaine d’utilisateurs, elle devrait être ouverte au grand public d’ici à la fin de l’année.

Les deux partenaires mettent l’accent sur la différence entre ce Venice Project et Kazaa, qui a été la cible des maisons de disques et des studios hollywoodiens pour avoir permis l’échange illégal de plusieurs milliards de fichiers. Leur nouvelle plate-forme ne permet pas de télécharger des fichiers, mais seulement de les visionner en streaming.

Comme ils l’ont expliqué au magazine Business Week, ils négocient actuellement avec les grands groupes de médias pour les convaincre de diffuser leurs séries, films, documentaires, ou encore émissions via cette plate-forme. Ils sont également en discussion avec les annonceurs pour proposer, à l’ouverture, un système gratuit basé sur la publicité. «Notre plate-forme a été conçue dès le début avec à l’esprit [les intérêts] des ayants droit, des annonceurs et des consommateurs», garantit Janus Friis.

Les mêmes fonctionnalités qu’un lecteur classique

Une fois le logiciel téléchargé, il permettra de sélectionner et de visionner une vidéo, avec les mêmes fonctionnalités qu’un lecteur classique (avance rapide, retour en arrière, pause…), de se créer une playlist avec ses programmes préférés à partager avec ses contacts, et même de mettre en ligne ses propres contenus.

Le Venice project semble donc prêt à concurrencer les Youtube et Dailymotion, mais aussi les logiciels comme l’iTunes ou encore les projets de Yahoo qui diffuse déjà en streaming, via son site américain, les épisodes de certaines séries américaines (un test qui doit durer jusqu’à la mi-octobre).

Selon Friis, la nouvelle plate-forme arrive au bon moment: avec Kazaa, «nous avions déjà essayé de négocier des accords avec les maisons de disque, mais nous sommes arrivés cinq ans trop tôt», explique-t-il. Mais désormais, l’industrie de la télévision se montre réceptive à la vidéo en ligne, et a compris ce qu’à dû subir l’industrie de la musique en ligne, selon lui.
Via ZDNet

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Universal donne gratuitement la musique sur Internet

Logo_universalTélécharger gratuitement, et légalement, tous les tubes ? Ce n’est plus une utopie pour les internautes américains.

L’industrie musicale, bouleversée par la révolution numérique, espère avoir trouvé la solution pour remplacer ses clients évaporés : elle va parier sur la publicité. Malgré sa guerre contre le piratage, les ventes de CD continuent à reculer, les téléchargements payants ne compensent pas la perte de chiffre d’affaires et le quasi-monopole sur la vente des fichiers musicaux détenus par Apple et son logiciel iTunes impose aux majors du disque des prix très faibles.

Universal, filiale du groupe français Vivendi, a donc décidé de jouer le tout pour le tout en s’associant à une expérience pour le moins novatrice. A partir du mois de décembre, les habitants des États-Unis et du Canada (et seulement eux, pour des questions de droits) pourront donc télécharger des fichiers MP3 à volonté sur le site Spiralfrog à condition d’absorber de la publicité : 90 secondes de pub par titre téléchargé. Ils devront en prime reconsommer de la pub régulièrement sur le site sinon les titres s’effaceront au bout de quelques mois. Universal fournira le catalogue musical à Spiralfrog, contre une rémunération gardée secrète, et Spiralfrog tentera de trouver un modèle économique rentable pour tout le monde, avec les annonceurs américains.

Ce projet a suscité les hurlements de tous leurs confrères : “C’est un message très, très maladroit! Il est très dangereux d’accepter ainsi le principe de la gratuité, même si c’est une fausse gratuité, alors que notre industrie repose encore essentiellement sur un modèle payant”, s’insurge un concurrent. Les sceptiques se demandent bien pourquoi les adolescents – visés par le site – iraient s’embêter avec de la pub alors qu’ils peuvent avoir la même chose sans !

Pascal Nègre, le patron d’Universal France, grand pourfendeur du piratage, sera encore plus gêné que ses confrères s’il continue à réclamer des sanctions sévères contre les téléchargeurs ! La Spedidam – une société qui gère les droits d’auteur – a publié un communiqué ironique pour s’étonner que “l’un des principaux détracteurs de la licence globale se soit résigné à diffuser gratuitement les oeuvres des artistes qu’il produit”, ajoutant : “Entre une publicité pour un soda et une autre pour des couches-culottes, la musique sera-t-elle valorisée ?”.

Même Nicolas Sarkozy, qui présidait la semaine dernière, place Beauvau, une réunion de tous les intervenants du dossier afin de discuter de la mise en place des sanctions, le jour même de l’annonce, s’est retrouvé en porte à faux : peut-on encore sévir contre le vol quand le “volé” accepte de donner son produit…

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Le nouveau business model de la musique

Voilà pourquoi les Majors sont mortes… Artic Monkeys, ça vous dis quelque chose ??

Non, vous êtes certain ??? Parce que ce groupe de Rock indépendant, ne passe pas par une Major, ils n’ont qu’un site web et enchaînent les concerts et autres prestations publics, et pourtant, ce groupe anglais ne s’est fait connaître que par le bouche-à-oreille sur Internet et ils ont vendu 360 000 disques en 1 semaine, mieux qu’Oasis en 94 et mieux que les Beatles !!!

Sur la même lignée que les américains Clap Your Hand And Say Yeah, voilà la nouvelle génération qui ouvre la voie en commençant à exploitater l’incroyable pouvoir de propagation du Net grâce à la dématérialisation des échanges et des supports.

Le Flying Monkey Circus commence à faire des émules .

Tenez un petit clip des Artic Monkeys :

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Tout sur la musique numérique

TariqJe ne me suis pas exprimé sur la soirée du lancement du blog LesTéléchargements.com. C’était tellement pathétique, qu’il n’y a rien n’à en dire. Par contre si vous voulez savoir comment on peut faire et vivre de la musique libre de droits allez donc sur LesTéléchargements.net !!

Et comme un excellent rédacteur, puisqu’il fut journaliste dans une autre vie, vient de relancer son blog, allez donc voir le blog de Tariq Krim qui est a ce jour la personne la plus compétente en France pour tout ce qui concerne la musique numérique, le logiciel libre… Il est aussi le fondateur de GénérationMP3 et de NetVibes.

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La RIAA, une bande d’incapables ???

Mais qu’est-il encore passé par la tête des vieux croulants de la RIAA ? Il viennent de commenter le DMCA en indiquant qu’il était bien illégal de copier un CD acheté en mp3 pour les transférer sur mon lecteur mp3 !!!

Vous avez bien lu, ils précisent que ce n’est pas un “fair use” du produit, ceci est un commentaires concernant l’affaire MGM vs. Grokster, alors qu’à la fois leur propre site les contredit mais surtout que Don Verilli, l’avocat des Major, avait bien stipuler que c’était légal et autorisé par les Majors, alors qu’il s’adressait à la Court Suprême…

Bientôt ils voudront filtrer le Net comme en Chine !!!

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Les Majors continuent à nous prendre pour des cons !!

Alors que je parcourrai les comptes-rendus du MIDEM, je m’aperçoie que l’industrie continue à se moquer du monde, ils nous annoncent une baisse de 40% du nombre de disques vendus en 2005, ils oublient de préciser que tous supports confondus, la chute n’est que de 2% !!!!!

Loïc qui m’avait podcasté l’à veille du déjeuner avec le ministre de la culture, n’a pas laissé la fin de notre conversation, dans laquelle je lui racontais brièvement ma tentative de fournir une solution à l’industrie.

L’histoire commence il y a 3 ans maintenant, quant mes associés et moi-même avions créés une plate-forme de distribution de contenus digitaux avec DRM et en P2P. Fort d’une première expérience avec l’album de Jimmy Cliff – Fantastic Plastic People, maintenant chez Warner et dont nous avions assuré la distribution numérique de plus de 250 000 copies, sans avoir déploré la moindre copie numérique illégale !! Mais je ne vais pas vous refaire toute l’histoire car ce blog avait été créé en réaction à cette aventure, et vous trouverez tout les détails dans mes archives. Par contre, je vais vous rappeler que nous avions aussi des investisseurs sous réserves d’obtenir les catalogues.

Après avoir rencontré l’ensemble des responsables newmedia des 5 Majors de l’époque, aussi bien en France, qu’à New York ou Londres, dont aucun n’a de formation d’ingénieurs, j’en ai même rencontré un dont le précédent métier était de faire les playlists d’une radio !!

J’ai reçu un email de la part du responsable NewMedia d’Universal Music France (qui rappelons-le pour ceux qui ne le savent pas, est une très bonne amie de Pascal Nègre, mais surtout occupait avant le poste de responsable marketing) démontre bien la non volonté de cette industrie à sortir par le haut de cette situation, en trouvant une solution. Je ne prétends pas que nous ayons eu LA solution mais UNE solution qui est utilisée aujourd’hui par le Louvres et l’ensemble de la Réunion des Musées Nationaux, pour sécuriser leur échange des scan très haute définition de leurs oeuvres d’arts.

From: xxxxxx.xxxxxx@umusic.com]
Sent: mercredi 10 mars 2004 13:11
To: ‘Charles Nouÿrit’
Subject: RE : Des nouvelles pour P2M ?
Importance: High

Cher Charles,

Je reçois des appels de tous les côtés : du SNEP, du Bureau Export, des patrons de labels, des managers, des artistes, etc…

Je vous remercierais de bien vouloir user avec modération de vos contacts. Ces interlocuteurs reviennent inexorablement vers moi, ce qui est à la fois une perte de temps pour tout le monde et un agacement certain pour moi lorsque revient vers moi l’idée que je n’aurais pas compris votre technologie.

Pour votre information, nous recevons en moyenne 2 sociétés par semaine, qui ont toutes des solutions intéressantes, mais dont fort peu ne passent les tests de nos experts à Londres.

Merci donc de ne pas me décourager d’essayer de tous vous recevoir, personne ne serait gagnant à ce jeu là.

Pour la petite histoire, je demandais à xxxxxx de bien vouloir me dire quand cette personne accepterais de tester notre technologie, car la personne en charge d’identifier pour xxxxxx les technos ayant le potentiel avait été très enthousiaste lors de notre présentation, et surtout très intéressé par le faite que nous étions capable de gérer des documents, du son et de la vidéo sur MacOS, Linux et sur Windows 98 et supérieur, ce que ne peut toujours pas faire aucune des solutions actuelles !! Et qu’en plus un de leurs artistes se proposait de faire le test en conditions réelles sur son dernier album, ce qui a par ailleurs bien énervé xxxxxx, qui me somma de lui divulguer le nom de l’artiste par la suite…

Voici une partie de ma réponse :

Veuillez croire que si je suis une source d’agacement pour vous, vous m’en voyez profondément désolé.

Mais il est vrai que je rencontre beaucoup de personnes à qui nous proposons cette technologie.

Mais comprenez bien, que la seule chose qui nous intéresse est de soumettre P2M à vos experts de Londres, car nous avons toutes confiances en notre technologie…

Et pourtant cette techno n’a JAMAIS été testée par Universal ni aucune autres Majors…

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Du son en 3D, Tout simplement époustouflant

Voilà encore une bonne raison d’affirmer haut et fort que le numérique est l’avenir des divertissements que ce soit la musique, la vidéo ou les jeux, avec des technologies comme celle d’Holophonic Sounds, une petite entreprise Suisse qui existe depuis 1983 !!! et qui fournit un procédé qui vous place au centre de la musique, c’est tout simplement bluffant. Ils ont entre autre travaillé l’album des Pink Floyd, Final Cut.

Mais aucune parole ne pourra mieux vous exprimer ce que l’on ressent avec cette techno que ce petit Podcast (l’artiste entendue à la fin s’appelle Giada Nobile et elle chante Solo per amore.

INDISPENSABLE: METTEZ UN CASQUE ET FERMER LES YEUX

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CONTRE LA LICENCE GLOBALE !!

De qui parle-t-on ?

Des droits des artistes, auteurs, compositeurs, interprètes, musiciens, producteurs et éditeurs dans l’univers numérique.

De quoi parle-t-on ?

- Une loi de 1957 : qui protège les droits des auteurs et des compositeurs
- Une loi de 1985 : (Loi Lang) complément qui vient créer les droits voisins (ceux des artistes interprètes et des producteurs)

L’évolution technologique rend nécessaire une adaptation de ces lois au contexte du numérique. Cette adaptation s’est réalisée en 2001 par le biais d’une directive européenne qui, pour diverses raisons politiques, n’a pas encore été transposée dans le droit français, alors qu’elle l’a été dans 23 pays sur les 25 de l’union européenne.
Du fait de ce retard, la France a été condamnée par les instances européennes, ce qui a conduit le gouvernement à décider l’urgence de la procédure parlementaire.

Que dit la Directive ?

Elle autorise à protéger les œuvres dans l’univers numérique par l’utilisation de mesures techniques adéquates.

Ces “mesures techniques” sont des outils communément dénommés “DRM”. Elles  permettent de protéger les œuvres contre des usages non autorisés.

Ces outils peuvent être installés sur des supports physiques (DVD, CD…) pour empêcher le piratage ou sur des fichiers numériques pour permettre le commerce électronique et la répartition des droits.

Néanmoins, ces systèmes doivent permettre (comme le précise déjà la loi française) la copie à titre privé pour un usage personnel.

Le craquage de ces outils donnent lieu à une sanction pénale.

Transposition de la Directive dans le droit français.

La loi de transposition, telle que discutée avec les différents partenaires et présentée à l’Assemblée, respecte les termes et l’esprit de la Directive. Le problème posé aujourd’hui vient d’amendements proposés par quelques députés, dont les plus graves concernent la “licence globale”.

Qu’est-ce que la licence globale ?

L’internaute, moyennant un supplément (modique estimé par ceux qui le proposent entre 2 et 6,90 euros) à son abonnement, obtient le droit de télécharger (download) et de diffuser librement sur Internet (upload) de façon illimitée tout type d’œuvres, notamment les œuvres musicales, cinématographiques, littéraires, graphiques, les jeux etc…

Ce système est optionnel pour l’internaute qui choisit ou non l’option « licence globale » et donc son paiement. Son fournisseur d’accès est chargé de percevoir cette redevance et de la reverser à une société de gestion collective qui la reverse aux sociétés de gestion collective existantes avant qu’elle ne soit enfin reversée aux ayants droit de la musique, du cinéma, des arts graphiques et littéraires etc … Je vous rappelle qu’il y a plus de 22 sociétés de gestion des-dits droits en France, et qu’un artiste met en moyenne 18 mois pour toucher son du auprès de la SACEM !!

Les artistes se voient ainsi expropriés de leurs droits sur leurs œuvres contre une rémunération forfaitaire dérisoire, et ce au profit de la liberté de consommation des internautes.

Pourquoi la licence globale menace-t-elle la création ?

I – Une rémunération indécente des créateurs et des producteurs : un système non viable économiquement.

La rémunération générée par la licence globale ne permettra pas de continuer à produire car elle est sans commune mesure avec l’investissement nécessaire. Un tel système tuera dans l’oeuf la prise de risque et la création.

La licence globale reprend le modèle de la licence légale qui a été conçue spécifiquement pour la radio, dans un cadre extrêmement régulé, limité et en partie promotionnel. La licence légale ne génère que des revenus résiduels.

Un tel modèle ne peut pas être appliqué à la consommation des œuvres sur Internet qui se substitue à la consommation des supports physiques.

Pourquoi les industries culturelles seraient-elles contraintes à être rémunérées par un système de paiement forfaitaire alors que toute autre industrie est libre de fixer le prix de ses produits et de récolter les recettes de son travail.

L’Internet constitue le réseau d’avenir pour la diffusion et la distribution des œuvres.  C’est justement pourquoi il faut lui donner un cadre légal qui permet l’expansion et la création de modèles innovants (vente en ligne, P2P monétisé…) qui, eux, maintiennent une rémunération juste et directe des artistes.

II – Le système de licence globale touche à l’intégrité de l’œuvre.

Créateurs et producteurs perdent le pouvoir de décision quant à la mise à disposition ou non d’une œuvre.

La licence globale nie le droit moral des créateurs, ces derniers ne pouvant plus contrôler ni la qualité, ni le format, ni la circulation de leurs œuvres.

III – Un mécanisme irréaliste.

- Il serait impossible de répartir ce prélèvement forfaitaire entre les ayants droit compte tenu des milliards de fichiers (musiques, films, logiciels, jeux vidéos, livres, photos, …) qui seraient échangés sans limite sur les réseaux du monde entier. Comment va-t-on distinguer les fichiers échangés ? La Chine a pourtant démontrée qu’il n’était pas possible de filtrer Internet de manière viable.

-  La licence globale est optionnelle : comment vérifier qu’un internaute ayant choisi de ne pas régler son abonnement « licence globale » ne téléchargera pas ? pourquoi payer une option alors que techniquement rien n’empêche de se servir en toute liberté et gratuitement ?

-  Un mécanisme de licence globale serait anticonstitutionnel, contraire à la Directive européenne et aux Traités Internationaux signés par la France en matière de protection des oeuvres littéraires et artistiques.

CONCLUSION

Ces amendements, qui assimilent le téléchargement d’une œuvre depuis Internet à de la copie privée, autorisent “l’industrialisation” de la copie privée et la mondialisation du pillage légal.

Mais c’est surtout l’arbre qui cache la forêts des lobbys qui se battent afin de se garantir une part toujours croissante sur le dos de la création.

Les contrats d’auteurs sont totalement inadaptés à la mondialisation découlant d’Internet et obsolète en terme des droits d’utilisation des oeuvres.

Le système de la licence globale à la Yahoo! Music ou Napster est l’avenir dans la mesure où il est possible d’identifier ce qui est effectivement téléchargé afin d’effectuer une juste rétribution, au téléchargement près, aux véritables ayants droits. Ce qui implique de facto l’utilisation de DRM garant de la juste rétribution de l’auteur en fonction de l’utilisation faite de son oeuvre.

Il est logique et cela va dans le sens de l’évolution liée au nouvelles technologies, que tout comme je m’acquitte chaque mois d’un abonnement forfaitaire et mensuel pour mon téléphone fixe, Internet, le satellite, le câble, mon téléphone portable, mon vidéo club… Je me retrouve avec un abonnement forfaitaire et mensuel me donnant accès à plus ou moins de contenu en fonction des offres.

L’industrie du disque et du film (ce dernier emboîtant le pas des erreurs du premier) vont devoir se comporter tel le Phénix, mourir pour mieux renaître de ses cendres !

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